Droit d’auteur de l’architecte
Les architectes peuvent se prévaloir du droit d’auteur à l’égard de leurs créations. Pour cela, Il est unanimement admis qu’une œuvre, pour être protégée, doit revêtir un caractère original, c’est-à-dire être marquée de l’empreinte de son auteur. Selon la Cour de cassation, une œuvre originale est une « création intellectuelle propre à son auteur » (Cass., 26 janvier 2012, AM, 2012, 4, 336). Ainsi, l’œuvre doit être marquée du sceau de la personnalité de son auteur. Cette conception est celle adoptée par la Cour de justice de l’Union européenne, dans son arrêt Infopaq (CJUE, 5 juillet 2009, C-5/08). Selon la Cour, « le droit d’auteur n’est susceptible de s’appliquer que par rapport à un objet qui est original en ce sens qu’il est une création intellectuelle propre à son auteur. L’auteur doit « exprimer son esprit créateur de manière originale, c’est-à-dire exprimer sa personnalité à travers l’œuvre ». Cette conception, très large et un peu vague, doit être appréciée au cas par cas. […]