Simulations financières

Exemple standard

Vous trouverez plus bas un exemple qui démontrent l’intérêt économique des revenus de droits d’auteurs.

Grille de lecture

Afin de rendre l’ensemble des situations comparables, nous réalisons dans chaque situation les opérations nécessaires à ce que la somme de départ considérée finisse par arriver en net en poche.

Ces tableaux sont à lire comme suit. Nous préciserons à chaque fois :

– Pour un contribuable possédant une société : le bénéfice taxable de départ avant attribution d’une rémunération de dirigeant d’entreprise et avant prise en compte des droits d’auteurs ;

– Le revenu acquis par le contribuable sous forme, soit de revenu de dirigeant d’entreprise, soit de revenu d’indépendant personne physique, soit de rémunération d’employé – en cas d’activité via une société, le reliquat est systématiquement distribué sous forme de dividendes ;

– La part de revenu qui est ensuite soumise aux droits d’auteur

La société réalisant un bénéfice taxable de 40.000 €