De l’inventaire de vos réalisations à leur valorisation.

Nous nous rencontrons

C’est l’occasion de découvrir l’auteur qui est en vous et de présenter le concept et/ou répondre à vos questions afin d’adapter le processus à votre profil et objectifs.

Nous vous envoyons certains documents

Dès que nous sommes d’accord pour la mise en route de la procédure d’optimisation fiscale de vos droits d’auteur ainsi que de la documentation supplémentaire pour la bonne compréhension des avantages, nous entamons le processus.

Nous contactons également votre comptable ou directeur financier.

Nous proposons la répartition des tâches entre vous, votre comptable et nous avec un timing de maximum 3 semaines pour une optimisation de A à Z.

Vous nous transmettez vos oeuvres

Un fichier Excel reprenant l’inventaire de vos créations accompagné d’exemples de vos créations en annexes.

Nous qualifions vos oeuvres & vous transmettons

–   Le rapport de qualification des œuvres

–   Le(s) projet(s) de contrat(s) de cession et/ou concession des droits d’auteur

Selon les règles de conflit d’intérêt éventuellement applicables, la convocation de l’Assemblée Générale, la liste des présences et le PV de l’AG statuant sur les cessions et/ou concessions des droits d’auteur.

Ensemble avec votre comptable nous clôturons le processus

Nous sommes en contact avec votre comptable pour vérifier que tous les documents nécessaires à l’opération sont finalisés et donc que votre dossier est bien complet.

Votre comptable passe les écritures.

Vous vous acquittez du précompte immobilier dans les  15 jours du paiement effectué.

Comment procéder pratiquement?

Transférez vos documents ICI