Est-il possible de considérer une photo d’oeuvre originale au sens de la loi sur les droits d’auteurs?
« Les photographies sont des images scientifiques, pas des dessins, elles représentent la vérité à l’état pur… , pas le produit d’un agencement humain ou d’une perception ». (T. Kogan)
Le droit d’auteur est un droit exclusif conféré par la loi et qui protège des œuvres littéraires et artistiques de toutes copies non autorisées, à condition que ces œuvres soient qualifiées d’originales et qu’elles soient fixées dans un support matériel. Il semble dès lors opportun de s’interroger quant à la possibilité pour les photographies de se voir conférer une telle protection et de pouvoir être qualifiées d’originales.
Si cette question a été posée par bon nombre d’entre nous, c’est surtout dû à la nature de toute photographie. En effet, une photographie est intrinsèquement une copie d’un autre sujet, que ce soit une statue, une personne, un peinture etc. Les photographies ont toujours occupé une place malaisée dans le domaine du droit d’auteur car elles sont le fruit d’un travail mécanique qui reproduit un objet qui n’est pas nouveau. En effet, étant donné que les photographies représentent le miroir de ce qui se trouve devant l’appareil photo, l’on peut se demander s’il y a encore une place pour l’originalité. Nombreux sont ceux qui ont clamé haut et fort que, étant donné qu’un effort de créativité n’est même pas possible, les photographies ne méritent pas d’être qualifiées d’œuvres originales au sens de la loi du 30 juin 1994 sur les droits d’auteur.
Malgré ces critiques, la jurisprudence belge considère que les photographies sont susceptibles d’être qualifiées d’originales. En effet, le degré d’originalité exigé ne doit pas être entendu dans son sens commun mais comme le reflet de la personnalité de l’auteur. Par conséquent, la jurisprudence belge estime que l’originalité exigée peut se voir dans les choix du photographe quant au sujet, à l’angle, aux filtres, à la lumière, à la position de l’appareil photographique, au choix du moment exact pour prendre la photo, à l’ombre, à la sélection de l’arrière-plan et autres variantes.
Il va dès lors sans dire que les juges n’auront pas de difficulté à qualifier une photographie d’œuvre originale et de lui accorder la protection du droit d’auteur.
